Délibérations, Ville de Saint Julien le Montagnier

Délibération n°12 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération à l'adhésion à une convention de fourrière animale.

Délibération 2024-10-17-12

Délibération n°11 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération de la création de 9 postes contractuels ponctuels à temps non complet pour accroissement temporaire d'activité en reconduction des principes de fonctionnement existant.

Délibération 2024-10-17-11

Délibération n°10 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la convention d'adhésion au service retraites du CDG 83.

Délibération 2024-10-17-10

Délibération n°9 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération de l'autorisation de cession du tractopelle des services techniques.

Délibération 2024-10-17-09

Délibération n°8 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération de la modification du prix de cession du bus scolaire immatriculé AZ-997-CF.

Délibération 2024-10-17-08

Délibération n°7 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération du projet d'échange de parcelles quartier du Vieux village.

Délibération 2024-10-17-07

Délibération n°6 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la modification de la délibération n°2024-01-22-08 du 22 janvier 2024

Délibération 2024-10-17-06

Délibération n°5 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération du projet de cession d'une parcelle de terrain hameau des Bourdas.

Délibération 2024-10-17-05

Délibération n°4 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la désaffectation du domaine public et accord de cession.

Délibération 2024-10-17-04

Délibération n°3 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la décision modificative n°1 du budget principal.

Délibération 2024-10-17-03

Délibération n°2 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 27 juin 2024.

Délibération 2024-10-17-02

Délibération n°4 CM du 17-10-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la désaffectation du domaine public et accord de cession.

Délibération 2024-10-17-04

Délibération n°4 CM du 27-06-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la modification du tableau des effectifs : création de postes.

Délibération 2024-06-27-04

Délibération n°3 CM du 27-06-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération portant instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires et réglementant les taux de majoration des heures complémentaires en certaines circonstances.

Délibération 2024-06-27-03

Délibération n°2 CM du 27-06-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la prise en charge par la Commune des frais liés à rétrocession Mme Danielle Imbert / Commune de Saint Julien.

Délibération 2024-06-27-02

Délibération n°1 CM du 27-06-2024

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au constat de désaffectation et déclassement du domaine public de l'ensemble des parcelles et installations du site de la Maison de retraite et renouvellement de la décision de cession aux exactes conditions déjà exprimées entre les parties.

Délibération 2024-06-27-01

Publication de la liste des délibérations votées

Veuillez trouver via téléchargement la publication de la liste des délibérations votées du Conseil Municipal du 27 juin 2024

Publication de la liste des délibérations votées - CM du 27/06/2024

Délibération n°16 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au Symielec - Territoire d'énergie.

Délibération 2024-05-29-16

Délibération n°15 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'échanges de terrains quartier de Boisset entre la Commune et Monsieur Thierry VALOIS.

Délibération 2024-05-29-15

Délibération n°14 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'acquisition d'une parcelle de terrain quartier des Guis pour l'implantation d'un PAV et aménagement de la circulation.

Délibération 2024-05-29-14

Délibération n°13 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'échanges de terrains entre la Commune et consorts Nania quartier des Rouvières.

Délibération 2024-05-29-13

Délibération n°12 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la prise en charge par la Commune de travaux d'aménagements sur une parcelle privée nécessaires à la gestion du réseau public d'eaux pluviales quartier des Guis

Délibération 2024-05-29-12

Délibération n°11 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la confirmatoin de prise en charge par la Commune des frais liés à l'échange multilatéral Vian - Bouchoucha - Castillon - Commune de Saint-Julien.

Délibération 2024-05-29-11

Délibération n°10 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la confirmatoin de situation s'agisstant de la délimitation du Domaine Public avec les parcelles anciennement identifiées G 3125 et G 3128 dans le cadre de la rétrocessoin à Monsieur Jacky BREMOND.

Délibération 2024-05-29-10

Délibération n°09 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative aux règles conventionnelles de remboursement des frais professionnels lors des déplacements des agents municipaux.

Délibération 2024-05-29-09

Délibération n°08 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la déclaration d'intention de participer à la consultation du Centre de Gestion 83 sur la protection sociale complémentaire pour les agents publics.

Délibération 2024-05-29-08

Délibération n°07 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la modification du tableau des effectifs (création des emplois saisonniers pour 2024).

Délibération 2024-05-29-07

Délibération n°06 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au dispositf Ecogardes pour la saison 2024.

Délibération 2024-05-29-06

Délibération n°05 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la modification des délégations données au Maire au titre des dispositions de l'article L. 2122-22 du CGCT.

Délibération 2024-05-29-05

Délibération n°04 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'attribution des subventions aux associations.

Délibération 2024-05-29-04

Délibération n°03 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au Règlement Local de Publicité (adoption des orientations).

Délibération 2024-05-29-03

Délibération n°02 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'adoption de la nouvelle charte du Parc Naturel Régional du Verdon.

Délibération 2024-05-29-02

Délibération n°01 CM du 29-05-24

Veuillez trouver en pièce jointe l'adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2024.

Délibération 2024-05-29-01

Délibération n°15 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'adoption d'une convention de gestion avec Var Habitat relative à la gestion de la réservation communale au sein du parc de l'organisme public.

Délibération 2024-03-28-15

Délibération n°14 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au constat de désaffectation et déclassement du Domaine public routier d'un terrain d'une surface de 1,48m² situé au droit de la parcelle AZ 309 quartier les Mayons et lancement d'une procédure de cession par voie d'échange.

Délibération 2024-03-28-14

Délibération n°13 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'autorisation de recours aux dispositions de l'article L332-14 du Code de la Fonction Publique permettant le recrutement temporaire d'agents contractuels pour faire face à une vacance d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire.

Délibération 2024-03-28-13

Délibération n°12 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la modification du tableau des effectifs - créations de postes.

Délibération 2024-03-28-12

Délibération n°11 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'attribution d'une subvention au CCAS.

Délibération 2024-03-28-11

Délibération n°10 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au vote du Budget Primitif du Budget Eau et assainissement pour 2024.

Délibération 2024-03-28-10

Délibération n°9 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au vote du Budget Primitif du Budget Principal pour 2024.

Délibération 2024-03-28-09

Délibération n°8 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024.

Délibération 2024-03-28-08

Délibération n°7 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'affectation du résultat 2023 du budget Eau et assainissement.

Délibération 2024-03-28-07

Délibération n°6 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'affectation du résultat 2023 du budget Principal.

Délibération 2024-03-28-06

Délibération n°5 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Eau et assainissement.

Délibération 2024-03-28-05

Délibération n°4 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Principal de la Commune.

Délibération 2024-03-28-04

Délibération n°3 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget annexe de l'eau et de l'assainissement.

Délibération 2024-03-28-03

Délibération n°2 CM du 28-03-24

Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Principal

Délibération 2024-03-28-02

Adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2024

Vous trouverez ci-dessous l'adoption du Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2024.

Délibération n°2024-03-28-01

Publication de la liste des délibérations votées - CM du 28 mars 2024

Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste délibérations votées lors du Conseil Municipal du 28 mars 2024.

Publication de la liste des délibérations votées - CM du 28/03/2024

Publication de la liste des délibérations votées - 23 février 2024

Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 23 février 2024.

Publication de la liste des délibérations votées - CM du 23/02/2024

Délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024

Veuillez trouver ci-dessous la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 relative à la définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune.

Délibération 2024-02-23-03

Délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2024

Veuillez trouver ci-dessous la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 relative à la garantie d'emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de la cession de la Maison de Retraite.

Délibération 2024-02-23-02

Délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024

Veuillez trouver ci-dessous la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 relative à l'adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 22 janvier 2024.

Délibération 2024-02-23-01